Cour et Passage des Petites Écuries

Compte rendu de la réunion du Groupe Nuisances sonores
du 17 février 2003
Mairie, Commissariat du Xe arrondissement de Paris –
Habitants de la Cour des Petites-Écuries
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Les nuisances sonores sont liées à la présence de terrasses de café ou de restaurant, au passage de clients bruyants, de jeunes adolescents et de véhicules.
Les habitants demandent que la Mairie ne délivre pas d’autorisation pour de nouvelles terrasses. Une vérification concernant les terrasses visibles dans la Cour a lieu actuellement. Il est rappelé qu’en cas d’irrégularité, les conséquences financières sont lourdes pour les propriétaires contrevenants.
Dorénavant, si une demande d’autorisation de terrasse est déposée par un professionnel, la Mairie proposera une information et une négociation avec les parties concernées.
Par ailleurs, un habitant fait part de problèmes de nuisances sonores liés à des fêtes musicales en appartement. Le Commissaire précise la procédure habituelle appliquée par la Police dans ce cas ; afin de ménager les relations entre voisins plaignants et perturbateurs, la première intervention n’aboutit pas à une verbalisation mais à une injonction de fin de la nuisance. C’est seulement en cas de récidive qu’une sanction est établie.
Les autres solutions envisagées en séance pour résoudre les problèmes liés aux nuisances sonores sont les suivantes :
- un affichage dans les immeubles peut permettre de sensibiliser les habitants,
- une charte de bonne conduite pourrait être élaborée entre habitants et professionnels sous l’égide de la Mairie, l’une des questions posées étant de savoir qui devra la faire respecter,
- la Police demande que les plaintes soient mieux ciblées. L’origine exacte de la nuisance devra être précisée : on évitera d’être trop général en citant telles personnes ou tel commerce,
- la Mairie sensibilise les forces de Police au sujet des véhicules stationnant sur la voie de circulation et qui entraînent des concerts de Klaxons de la part des voitures bloquées,
- en raison du manque d’espaces verts dans l’arrondissement, les adolescents transforment la Cour en terrain de football avec les inconvénients qui en découlent. Le Centre social fonctionne et propose des activités, toutefois dans des locaux assez éloignés. L’ouverture du gymnase Saint Lazare pourrait aider à améliorer la situation mais elle n’est prévue qu’en 2006.

Enfin, la Mairie préfère que les revendications des habitants soient traitées dans le cadre d’une association qui aura l’avantage de présenter un interlocuteur unique.

Une nouvelle réunion du groupe de travail « Nuisances sonores » est programmée le lundi 31 mars 2003 à 18h30 à la Mairie. A cette occasion, la Mairie souhaite la participation des cafetiers et restaurateurs.